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Motbis > 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (42)
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Article : texte imprimé
Emmanuelle Evina, Auteur |Explications sur le bail commercial tel qu'il est défini par la loi Pinel du 18 juin 2014.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190677 Disponible 
Article : texte imprimé
Mélodie Mahieux, Auteur |Le commerce illégal d'animaux sauvages est le 3ème plus grand trafic au monde. Lois qui protègent les espèces végétales et animales menacées. Importance de l'action des associations pour mettre fin à ce trafic. Impact environnemental (destructio[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200639 Disponible 
Article : texte imprimé
À partir d'une courte fiction d'anticipation, explications sur la technique du clonage, sur l'état actuel de la législation et sur les dernières avancées scientifiques dans ce domaine.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200134 Disponible 
texte imprimé
Rappels sur la législation appliquée aux salons de coiffure en matière d'information de la clientèle, d'affichage des prix, de facturation, d'offres promotionnelles. En annexe, des extraits du code de la consommation, du code du travail, du code[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 646.526 COI documentaire livre Documentaire CDI 002013 Disponible 
document électronique
Chambres de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne Guide de l'entreprise : Environnement / Hygiène / Sécurité 2009Fiches précisant des conseils et rappelant les obligations légales des salons de coiffure concernant l'environnement (traitement des déchets, eau, air, bruit, énergie, hygiène) et les risques professionnels.Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire 
Article : texte imprimé
François Lecocq, Auteur |Les points de législation à connaître sur la révision d'un bail commercial.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 2018101250 Disponible 
texte imprimé
La législation applicable à l'esthétique et à la création d'entreprise, les ressources humaines, les principaux acteurs de l'esthétique et de la parfumerie, les organismes de contrôle, la responsabilité et les assurances, les documents officiels[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire manuel d'enseignement CDI 002172 Disponible 
texte imprimé
Livre du professeur du manuel correspondant. Sujets traités : la législation applicable à l'esthétique et à la création d'entreprise, les ressources humaines, les principaux acteurs de l'esthétique et de la parfumerie, les organismes de contrô[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire livre du prof CDI 002209 Disponible 
texte imprimé
Livre du professeur correspondant au manuel "Connaissance du milieu professionnel & Vente"Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire livre du prof CDI 002894 Disponible 
texte imprimé
Manuel présentant les notions de connaissance du milieu professionnel et de vente appliquées à des situations professionnelles en esthétique. Connaissance du milieu professionnel : - connaissance de l'entreprise, - outils de gestion, - age[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire manuel d'enseignement CDI 002975 Disponible 
Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |Le décret du 27 mai 1921 crée le code de la route. Retour sur les étapes de la règlementation de l'usage de l'automobile depuis 1851.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200940 Disponible 
Article : texte imprimé
Emmanuelle Evina, Auteur |Le code général des impôts permet aux propriétaires de salons de coiffure de déduire les investissements dans des oeuvres d'art.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20191280 Disponible 
Article : texte imprimé
Définition du cyberharcèlement, quelles en sont les composantes ? quelles sont les conséquences pour les victimes ? Comment lutter contre ? Que faire si l'on est victime ou témoins ? Quelles est la peine encourue en cas de harcèlement ?Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 20211152 Disponible ![Décret anti-tabac [document électronique]](https://montbareil.basecdi.fr/pmb/opac_css/getimage.php?url_image=https%3A%2F%2Fimages-eu.ssl-images-amazon.com%2Fimages%2FP%2F%21%21isbn%21%21.08.MZZZZZZZ.jpg%3Bhttps%3A%2F%2Fpictures.abebooks.com%2Fisbn%2F%21%21isbn%21%21-fr-300.jpg¬icecode=&entity_id=21477&vigurl=http%3A%2F%2Fmontbareil.basecdi.fr%2Fpmb%2FVIGNETTES%2FLogo_Document.png)
document graphique à deux dimensions
Affichage obligatoire : décret anti-tabac.Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire 
Article : texte imprimé
David Simhon, Auteur |Un nouveau règlement sur les dispositifs médicaux va entrer en vigueur fin 2020. Un certain nombre d'appareils esthétiques (notamment à lumière pulsée) seront concernés et devront désormais obtenir un marquage CE médical qui atteste leur efficac[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200341 Disponible
