Descripteurs
|
Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit de la famille
droit de la familleSynonyme(s)législation familialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (8)
Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les démarches administratives et juridiques pour divorcer. Les différents types de divorces : par consentement mutuel ou divorce contentieux. Les conséquences d'un divorce : la question du domicile conjugal et de la garde des enfants.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200538 Disponible 
Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |Définitions et histoire, de la vision napoléonienne de la famille traditionnelle, à l'évolution de la société à travers le développement du travail salarié pour les femmes, les alternatives au mariage, les visages multiples de la famille aujourd[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190326 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les lois liées à la PMA (procréation médicalement assistée) et les démarches juridiques autour de l'adoption : différences entre l'adoption plénière et simple.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200437 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les étapes juridiques d'un divorce : le rendez-vous avec le juge pour la tentative de conciliation, la question de la résidence et du droit de visite et d'hébergement des enfants, la pension alimentaire, les différents motifs de divorce. La poss[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200639 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les notions de droit liées au mariage : le contrat de mariage et les différents régimes matrimoniaux, les obligations du mariage dans le Code Civil.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190629 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les démarches administratives à effectuer pour l'organisation d'un mariage.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190528 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |À partir d'un exemple fictif, explications sur les droits des grands-parents et des beaux-parents d'un enfant lors de la séparation d'un couple.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 20210346 Disponible 
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |La séparation de corps, un cadre juridique différent du divorce.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20201041 Disponible
