Descripteurs
Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
droit d'auteur |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Si la loi protège les internautes des abus, des arnaques et des agressions virtuelles, elle leur impose aussi des devoirs. Cet ouvrage de vulgarisation donne à tous les définitions et les bases juridiques indispensables, ainsi que de nombreux ex[...]Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire ![]()
texte imprimé
Toutes les informations sur le droit d'auteur et ses exceptions, présentées d'une façon claire et complète.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 346.04 STE documentaire livre Documentaire CDI 001989 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Sébastien Merle, Auteur |Présentation du débat autour de cette taxe universelle pour les contenus culturels numériques. Définition, alternatives.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190124 Disponible ![]()
texte imprimé
Pierre Breesé, Auteur ; Yann de Kermadec, Auteur ; Institut national de la propriété industrielle, Éditeur scientifique | Nathan | Repères pratiques | 2015Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ? Quel impact a-t-elle au quotidien ? Quelles sont les règles qui la concernent ? La propriété intellectuelle pour l'entreprise, pour l'économie, pour la recherche. Évolutions et débats concernant la pro[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 346.04 documentaire livre Documentaire CDI 003483 Disponible