Descripteurs
Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
droit d'auteur |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
Affiner la recherche
texte imprimé
Si la loi protège les internautes des abus, des arnaques et des agressions virtuelles, elle leur impose aussi des devoirs. Cet ouvrage de vulgarisation donne à tous les définitions et les bases juridiques indispensables, ainsi que de nombreux ex[...]Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire texte imprimé
Toutes les informations sur le droit d'auteur et ses exceptions, présentées d'une façon claire et complète.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 346.04 STE documentaire livre Documentaire CDI 001989 Disponible Article : texte imprimé
Sébastien Merle, Auteur |Présentation du débat autour de cette taxe universelle pour les contenus culturels numériques. Définition, alternatives.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190124 Disponible texte imprimé
Pierre Breesé, Auteur ; Yann de Kermadec, Auteur ; Institut national de la propriété industrielle, Éditeur scientifique | Nathan | Repères pratiques | 2015Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ? Quel impact a-t-elle au quotidien ? Quelles sont les règles qui la concernent ? La propriété intellectuelle pour l'entreprise, pour l'économie, pour la recherche. Évolutions et débats concernant la pro[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 346.04 documentaire livre Documentaire CDI 003483 Disponible