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Motbis > 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Stéphanie Lelong, Auteur |Malgré les fréquentes tueries qui ensanglantent les États-Unis (comme celle de Las Vegas le 1er octobre 2017), le contrôle des armes à feu est difficile aux États-Unis. Explications.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201710055408 Disponible Article : texte imprimé
Emmanuelle Evina, Auteur |Explications sur le bail commercial tel qu'il est défini par la loi Pinel du 18 juin 2014.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190677 Disponible Article : texte imprimé
Éric Forestier, Auteur |Explications d'un avocat sur les principes applicables concernant la répartition des travaux entre propriétaire et locataire dans le cadre d'un bail commercial.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201709706 Disponible Article : texte imprimé
Explications sur le fonctionnement du compte personnel de formation (CPF).Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201604691 Disponible Article : texte imprimé
Denis Peiron, Auteur ; Loup Besmond de Senneville, Auteur ; Marie Boeton, Auteur |Dossier sur les états généraux de la bioéthique lancés le 18 janvier qui visent à cerner les attentes et les craintes des français dans l'optique d'une révision de la législation, prévue en fin d'année : le but, les thèmes abordés, l'organisatio[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201803203 Disponible Article : texte imprimé
Loup Besmond de Senneville, Auteur ; Anne-Bénédicte Hoffner, Auteur ; Flore Thomasset, Auteur |Dossier sur le projet de révision des lois de bioéthique, qui prévoit notamment l'ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de femmes et aux femmes célibataires. Ce projet, souhaitait par le premier ministre Edouard Phi[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201910218 Disponible Article : texte imprimé
Mélodie Mahieux, Auteur |Le commerce illégal d'animaux sauvages est le 3ème plus grand trafic au monde. Lois qui protègent les espèces végétales et animales menacées. Importance de l'action des associations pour mettre fin à ce trafic. Impact environnemental (destructio[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200639 Disponible Article : texte imprimé
Fleur de La Haye-Sarafini, Auteur |L'Etat en fait-il assez contre la cigarette ? Arguments pour et contre.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 20200901493 Disponible Article : texte imprimé
Anne-Sophie Chilard, Auteur |Faut-il interdire le portable dans tous les lycées ? Arguments pour et contre.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20181115454 Disponible Article : texte imprimé
Ludivine Loncie, Auteur |Trois exemples d'adolescents qui travaillent en dehors du collège, pour aider leurs parents dans l'entreprise familiale. Giovan est clown dans un cirque, Hortense aide à la ferme auprès des cochons ; Jaouën aide à la poissonnerie. Le rappel de l[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201811011077 Disponible Article : texte imprimé
En rachetant Twitter, le milliardaire Elon Musk veut en faire un espace de liberté d'expression libéré de la censure. Aux États-Unis, on craint des excès. En Europe, il devra appliquer la nouvelle législation : le Digital Services Act. De nombr[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 202206246 Disponible Article : texte imprimé
Jean-Claude Bourbon, Auteur ; Laureline Dubuy, Auteur ; Marine Lamoureux, Auteur |Dossier sur le projet de loi climat et résilience voté en avril dernier par l'Assemblée nationale. L'enjeu est de réduire la production et la consommation des énergies fossiles, responsables du réchauffement climatique. De nombreuses alternative[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 202106236 Disponible Article : texte imprimé
À partir d'une courte fiction d'anticipation, explications sur la technique du clonage, sur l'état actuel de la législation et sur les dernières avancées scientifiques dans ce domaine.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200134 Disponible Article : texte imprimé
Céline Schoen, Auteur |Dossier consacré aux élections européennes qui se dérouleront le 26 mai en France (1re partie). A quoi sert le Parlement européen à Strasbourg, comment il fonctionne. Chaque mois, 751 eurodéputés façonnent les lois lors d'une session plénière. C[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201905215 Disponible texte imprimé
Rappels sur la législation appliquée aux salons de coiffure en matière d'information de la clientèle, d'affichage des prix, de facturation, d'offres promotionnelles. En annexe, des extraits du code de la consommation, du code du travail, du code[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 646.526 COI documentaire livre Documentaire CDI 002013 Disponible document électronique
Chambres de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne Guide de l'entreprise : Environnement / Hygiène / Sécurité 2009Fiches précisant des conseils et rappelant les obligations légales des salons de coiffure concernant l'environnement (traitement des déchets, eau, air, bruit, énergie, hygiène) et les risques professionnels.Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Abdelkader Hamida, Auteur |Quelles sont les règles qui encadrent la période d'essai et quelles sont les erreurs à éviter ?Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201707705 Disponible Article : texte imprimé
François Lecocq, Auteur |Les points de législation à connaître sur la révision d'un bail commercial.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 2018101250 Disponible texte imprimé
La législation applicable à l'esthétique et à la création d'entreprise, les ressources humaines, les principaux acteurs de l'esthétique et de la parfumerie, les organismes de contrôle, la responsabilité et les assurances, les documents officiels[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire manuel d'enseignement CDI 002172 Disponible texte imprimé
Livre du professeur du manuel correspondant. Sujets traités : la législation applicable à l'esthétique et à la création d'entreprise, les ressources humaines, les principaux acteurs de l'esthétique et de la parfumerie, les organismes de contrô[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire livre du prof CDI 002209 Disponible texte imprimé
Livre du professeur correspondant au manuel "Connaissance du milieu professionnel & Vente"Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire livre du prof CDI 002894 Disponible texte imprimé
Manuel présentant les notions de connaissance du milieu professionnel et de vente appliquées à des situations professionnelles en esthétique. Connaissance du milieu professionnel : - connaissance de l'entreprise, - outils de gestion, - age[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 658 CMP documentaire manuel d'enseignement CDI 002975 Disponible Article : texte imprimé
Chloé Plancoulaine, Auteur |Lorsqu'on écrit ou poste une vidéo sur YouTube, même sous un pseudo, on engage sa responsabilité morale et pénale.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201607421 Disponible Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |Le décret du 27 mai 1921 crée le code de la route. Retour sur les étapes de la règlementation de l'usage de l'automobile depuis 1851.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200940 Disponible Article : texte imprimé
Emmanuelle Evina, Auteur |Le code général des impôts permet aux propriétaires de salons de coiffure de déduire les investissements dans des oeuvres d'art.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20191280 Disponible Article : texte imprimé
Les dispositions légales qui encadrent le Contrat Unique d'Insertion (CUI), contrat d'embauche qui permet au salarié de bénéficier d'une formation et/ou d'un accompagnement professionnels.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201609695 Disponible Article : texte imprimé
Définition du cyberharcèlement, quelles en sont les composantes ? quelles sont les conséquences pour les victimes ? Comment lutter contre ? Que faire si l'on est victime ou témoins ? Quelles est la peine encourue en cas de harcèlement ?Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 20211152 Disponible document graphique à deux dimensions
Affichage obligatoire : décret anti-tabac.Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
David Simhon, Auteur |Un nouveau règlement sur les dispositifs médicaux va entrer en vigueur fin 2020. Un certain nombre d'appareils esthétiques (notamment à lumière pulsée) seront concernés et devront désormais obtenir un marquage CE médical qui atteste leur efficac[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200341 Disponible Article : texte imprimé
Carole Deslandes, Auteur |Explications sur la législation qui encadre les vêtements professionnels notamment concernant les exonérations de charges qu'ils autorisent.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20180971 Disponible Article : texte imprimé
La loi du 13 février 2018 étend le système du don de jours de repos pour les salariés qui s'occupent d'un proche malade ou handicapé.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20180327684 Disponible Article : texte imprimé
Christophe Creux, Auteur |Quelles sont les obligations d'un employeur envers un stagiaire en coiffure ?Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire CDI 20210389 Disponible Article : texte imprimé
Muryel Jappont Louis-Marie, Auteur |En novembre 2019, la Conseil d'État a demandé l'abrogation de l'arrêté de 1962 qui empêchait les esthéticiennes de pratiquer d'autres techniques d'épilation que la pince et la cire. Rappel chronologique sur cette longue lutte judiciaire entre le[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20200944 Disponible texte imprimé
Les produits cosmétiques et l'hygiène corporelle sont présentés avec minutie : le mode d'action, la composition, les qualités requises, les modalités d'utilisation, le conditionnement y sont analysés pour les produits de toilette et d'hygiène de[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 668.5 documentaire livre Documentaire CDI 000705 Sorti jusqu'au 08/11/2021 Article : texte imprimé
Fiches pédagogiques sur l'étiquetage des produits cosmétiques : les mentions obligatoires, définition et réglementation des produits cosmétiques. Exercices d'entraînement.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20191179 Disponible Article : texte imprimé
Béatrice Bouniol, Auteur ; Flore Thomasset, Auteur |Dossier sur la notion d'exemplarité, cruciale en démocratie. Le 16 juillet François de Rugy, ministre de la transition écologique a été poussé à la démission en raison de son train de vie lorsqu'il était président de l'Assemblée nationale. Focus[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201909217 Disponible texte imprimé
Si la loi protège les internautes des abus, des arnaques et des agressions virtuelles, elle leur impose aussi des devoirs. Cet ouvrage de vulgarisation donne à tous les définitions et les bases juridiques indispensables, ainsi que de nombreux ex[...]Exemplaires
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Tiffany Blandin, Auteur |Débat autour de l'éventuelle dépénalisation du cannabis : le cannabis est-il une drogue douce ? Sa dépénalisation ferait-elle baisser la délinquance ? Augmenterait-elle la consommation ?Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201709435 Disponible Article : texte imprimé
Marianne Meunier, Auteur ; Mikael Corre, Auteur |Alors que les actes antisémites connaissent une augmentation sans précédent, Emmanuel Macron a affirmé le 20 février que "l'antisionisme est une des formes modernes de l'antisémitisme". Alors, faut-il revoir la loi ? Points de vue de Denis Charb[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201904214 Disponible Article : texte imprimé
Guillemette, de Préval, Auteur ; Annabelle Martella, Auteur |Une proposition de loi visant à lutter contre la haine en ligne a été adoptée début juillet en première lecture à l'Assemblée nationale. La liberté d'expression est-elle menacée par un risque de censure ? Point de vue de Tristan Mendès-France, M[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201910218 Disponible Article : texte imprimé
Pierre Bienvault, Auteur ; Marie Boeton, Auteur ; Clément Lauriane, Auteur |Dossier sur l'interdiction ou la légalisation du cannabis en France. Dans le monde médical ou policier des voix s'élèvent pour réclamer une évolution de la loi. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement a relancé le d[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201606186 Disponible Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |La loi du 18 février 1938 met fin à l'incapacité des femmes mariées instaurée par le Code Napoléon. Une avancée pour le droit des femmes mais un maintien d'une organisation patriarcale de la famille.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20190427 Disponible Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |La différence entre dépénalisation et légalisation. Exemples de pays ayant légalisé ou dépénalisé le cannabis. La question de l'usage thérapeutique du cannabis. Les dangers de la consommation de cette drogue pour la santé. Les impacts de la léga[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20181122 Disponible Article : texte imprimé
Explications sur la décision d'abolir la peine de mort le 9 octobre 1981 et sur le combat de Robert Badinter pour faire voter cette loi.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201609295099 Disponible Article : texte imprimé
Carole Deslandes, Auteur |Explications juridiques sur les dérogations qui permettent aux salariés de salons de coiffure et travailler moins de 24 heures par semaine.Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 20170663 Disponible Article : texte imprimé
Denis Peiron, Auteur ; Raphaëlle Chabran, Auteur ; Hippolyte Radisson, Auteur ; Marie Briand-Locu, Auteur |Dossier sur la mobilisation des étudiants contre la loi d'orientation et réussite des étudiants (ORE). Avec Parcoursup il ne suffit plus d'avoir le bac pour s'inscrire dans la licence de son choix. De Mai 68 à 2018 : cinquante ans de lutte étudi[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201806206 Disponible texte imprimé
Ce guide récapitule les textes de loi qui encadrent la profession d'esthéticienne-cosméticienne, de la réglementation des produits cosmétiques aux obligations liées à l'information du consommateur, en passant par le statut juridique de l'institu[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 646.726 documentaire livre Documentaire CDI 001878 Disponible texte imprimé
HISTOIRE - Humanisme et Renaissance : Erasme, Léonard de Vinci, la controverse de Valladolid. - Voyages et découvertes, XVIe-XVIIIe siècle : Christophe Colomb, Bougainville, James Cook et l'exploration du Pacifique, le tatouage. - Le premier [...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité (900) HG 2BAC documentaire manuel d'enseignement CDI 002945 Disponible texte imprimé
Rappel de la législation en matière d'hygiène et de sécurité dans les salons de coiffure concernant l'aménagement du lieu de travail, la prévention des incendies, le tabagisme, l'utilisation de substances dangereuses, la restauration des clients[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 646.526 HYG documentaire livre Documentaire CDI 002012 Sorti jusqu'au 03/01/2022 Article : texte imprimé
Julien Duriez, Auteur ; Antoine Corlay, Auteur ; Michel Waintrop, Auteur ; Bérengère Margaritelli, Auteur |Dossier sur l'hyperconnexion grandissante qui modèle la société et crée de nouveaux modes de vie. Elle provoque de nouvelles pathologies dans le monde du travail poussant l'Etat à créer un "droit à la déconnexion". Entretien avec Dominique Boull[...]Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité PERIODIQUE périodique périodique Documentaire Réserve CDI 201710198 Disponible